Mandat du comité consultatif science et industrie

Membres

• Jacques Simard (Chair)
• Anne-Christine Bonfils
• William Crosby
• David Drutz
• Douglas Easton
• Joseph Ecker
• Edna Einsiedel
• Stacey Gabriel
• Simon Gaskell
• Klaus Lindpaintner
• Si Lok
• Jean Weissenbach
• John Yates III

Introduction

Le Comité consultatif science et industrie (CCSI) de Génome Canada a été constitué pour seconder le conseil d'administration dans l’atteinte de ses objectifs d’excellence et de leadership en recherche en génomique¹ et sur les aspects éthiques, environnementaux, économiques, légaux et sociaux (GE³LS) de cette recherche au Canada; il lui fournit également des conseils stratégiques sur les approches et les orientations qui contribuent à l’atteinte des objectifs de Génome Canada.

Le CCSI est un comité permanent du conseil d’administration qui lui confère l’autorisation, les responsabilités et les fonctions particulières décrites ci-dessous.

Autorisation

Le Comité consultatif science et industrie est constitué conformément au Règlement n^o 8 de Génome Canada.

Membres

Le CCSI se compose d’au moins neuf membres et d’au plus seize membres, y compris le président ou la présidente du Comité. Les membres du conseil d’administration nomment le président ou la présidente et les membres du CCSI, selon les conseils du Comité des élections.

Les membres du CCSI sont des experts canadiens ou étrangers reconnus à l’échelle internationale dans les secteurs des sciences et de l’industrie et les domaines liés aux aspects éthiques, environnementaux, économiques, légaux et sociaux (GE³LS) de la recherche en génomique.

Il peut arriver, de temps à autre, que des membres doivent être disponibles pour conseiller la direction et le conseil d'administration de Génome Canada.

Mandat des membres

Le président ou la présidente et les membres sont habituellement nommés pour un mandat de deux ans, renouvelable une fois.

Honoraires

Les membres du CCSI reçoivent un montant annuel forfaitaire de 3 000 $ CAN payable à la date anniversaire de leur nomination, et 1 000 $ CAN pour chacune des réunions à laquelle ils participent. Le président ou la présidente reçoit un montant forfaitaire annuel de 6 000 $ CAN, payable à la date anniversaire de sa nomination, et 1 000 $ CAN pour chacune des réunions à laquelle il ou elle est présent(e).

Réunions

Le Comité consultatif science et industrie se réunit normalement deux fois par année au moins; le président ou la présidente du Comité, un dirigeant ou une dirigeante ou le président du conseil d’administration de Génome Canada peut convoquer des réunions additionnelles.

Quorum

Le quorum est formé de la majorité des membres présents à la réunion, en personne ou par téléphone.

Attributions

Le Comité consultatif science et industrie a pour mandat de fournir au conseil d'administration de Génome Canada des conseils stratégiques qui contribueront à la réalisation de ses objectifs d’excellence et de leadership en recherche en génomique et sur les aspects éthiques, environnementaux, économiques, légaux et sociaux (GE³LS) de cette recherche au Canada.

Rôles et responsabilités

Les rôles et les responsabilités du Comité sont de fournir des conseils et des recommandations sur les sujets suivants au conseil d’administration de Génome Canada :

• les nouvelles possibilités et les nouveaux enjeux de la recherche scientifique, ainsi que les secteurs potentiels d’investissement en génomique;
• les tendances internationales, les faits nouveaux, et les collaborations nationales et internationales possibles;
• les secteurs d’importance stratégique et socioéconomique pour le Canada;
• l’application des conclusions et des résultats de la recherche en génomique, y compris, sans toutefois s’y limiter, la commercialisation, le transfert du savoir, l’élaboration des politiques, et les avantages sociaux et économiques;
• la mesure et l'évaluation des résultats et de l’influence de la recherche;
• la qualité des programmes et des activités de recherche de Génome Canada.

De plus, le Comité s’acquitte des responsabilités suivantes :

• demander des avis, au besoin, à des experts-conseils ou à des intervenants par le biais de groupes de travail spéciaux, de conférences ou d’ateliers;
• répondre à toute question que le conseil d’administration peut lui adresser, et prendre les dispositions nécessaires selon la nature de la question;
• revoir annuellement le mandat et les attributions du Comité;
• élaborer un plan de travail annuel et le budget connexe.

Rapports

Le président ou la présidente du Comité consultatif science et industrie est conseiller d’office du conseil d’administration et présente habituellement toutes les délibérations et recommandations du Comité au conseil d’administration, depuis la dernière réunion de ce dernier. Les procès-verbaux des réunions sont soumis au conseil d'administration à titre informatif.

Historique

Le mandat du Comité consultatif science et industrie a été :

• adopté initialement par le conseil d’administration le 12 juin 2008;
• examiné et modifié par le conseil d’administration le 23 septembre 2010

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[1] Le mot « génomique » s’entend de l’étude approfondie, à l’aide de technologies à haut rendement, de l’information génétique d’une cellule ou d’un organisme, dont la fonction de gènes précis, leurs interactions, de même que l’activation ou la suppression de gènes par les protéines. Aux fins du mandat de Génome Canada, le mot englobe les disciplines connexes de la protéomique, de la métabolomique, de la transcriptomique, de la pharmacogénomique, de la métagénomique et de la bioinformatique.

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